L’Humain d’Abord ! en vidéo
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Céline Brulin - Groupe CRCE - QAG - Prix de l'énergie- 05-10-22
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Mercredi 5 octobre 2022, au cours de la session de questions d’actualité au Gouvernement, Céline Brulin s’est adressée, au nom du groupe CRCE, à la Première Ministre pour l’alerter sur la menace qui pèse sur l’économie française face à la hausse des prix de l’énergie.
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Eric Bocquet - Commission des finances - Audition MInistres Le Maire et Attal - 26-09-22
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Lundi 26 septembre 2022, avait lieu au Sénat l’audition conjointe de MM. Bruno LE MAIRE et Gabriel ATTAL, au sujet du Projet de Loi de Finances pour 2023.
Eric Bocquet a souhaité interpeller le Ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique sur deux sujets : la suppression annoncée de la CVAE et la taxation des super profits.
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Eric Bocquet - PLFR 2022 - Amendement 323 - Mise aux voix - Groupe CRCE - 01-08-22
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Le Sénat débutait, le 1er août 2022, l’examen du Projet de loi de finances rectificative pour 2022.
C’est Eric Bocquet qui a prononcé l’intervention générale pour le groupe CRCE.
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Eric Bocquet - PLFR 2022 - Amendement 323 : Prélèvement forfaitaire - Groupe CRCE - 01-08-22
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Le Sénat débutait, le 1er août 2022, l’examen du Projet de loi de finances rectificative pour 2022.
C’est Eric Bocquet qui a prononcé l’intervention générale pour le groupe CRCE.
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Eric Bocquet - PLFR 2022 - Amendement 321 - Groupe CRCE - 01-08-22
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Le Sénat débutait, le 1er août 2022, l’examen du Projet de loi de finances rectificative pour 2022.
C’est Eric Bocquet qui a prononcé l’intervention générale pour le groupe CRCE.
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Eric Bocquet - Groupe CRCE - PLFR 2022- 01-08-22
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Le Sénat débutait, le 1er août 2022, l’examen du Projet de loi de finances rectificative pour 2022.
C’est Eric Bocquet qui a prononcé l’intervention générale pour le groupe CRCE.
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Eliane Assassi - Groupe CRCE - QAG 27-07-2022 - Taxation des superprofits- Réponse E Borne
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Lors de la séance des questions d’actualité au Gouvernement, Eliane Assassi a souhaité interroger Elisabeth Borne, Première Ministre, sur la taxation des superprofits, alors que l’inflation impacte fortement les foyers français.
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Sénat-Collectivités Territoriales - rescrit préfectoral et dérogation aux normes - Réponse
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Jeudi 21 juillet 2022 se tenait au Sénat, au sein de la Délégation aux collectivités territoriales, une réunion relative à la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales.
Était reçue la Direction Générale des collectivités locales sur deux sujets : le pouvoir de dérogation aux normes et sur le rescrit préfectoral.
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Sénat-Collectivités Territoriales - rescrit préfectoral et dérogation aux normes - Michelle Gréaume
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Jeudi 21 juillet 2022 se tenait au Sénat, au sein de la Délégation aux collectivités territoriales, une réunion relative à la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales.
Était reçue la Direction Générale des collectivités locales sur deux sujets : le pouvoir de dérogation aux normes et sur le rescrit préfectoral.
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Sénat - Jérémy Bacchi - QAG + réponse - Groupe CRCE - Feux de forêt - 20-07-2022
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Mercredi 20 juillet 2022, alors que la Gironde et la Bretagne sont ravagés par des feux de forêt dévastateurs, Jérémy Bacchi pour le groupe CRCE a interrogé le Gouvernement sur ses intentions pour limiter le risque que cela ne se reproduise chaque année, et sur les moyens humains et techniques mis à disposition pour lutter contre ces événements climatiques d’une ampleur inédite.
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Eric Bocquet - Commission des finances - Audition Pierre MOSCOVICI, 1er président Cour des comptes - 13-07-22
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Mercredi 13 juillet, la Commission des Finances du Sénat recevait Pierre Moscovici, Premier Président de la Cour des Comptes en audition.
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Sénat - Intervention Présidente CRCE Eliane Assassi suite déclaration Gouvernement - 06-07-22
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Ce mercredi 6 juillet 2022 avait lieu la déclaration de politique générale du Gouvernement auprès des deux assemblées parlementaires, suivie d’un débat.
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