Ce mercredi 6 juillet 2022 avait lieu la déclaration de politique générale du Gouvernement auprès des deux assemblées parlementaires, suivie d’un débat.
Mardi 1er mars 2022, dans le cadre de la procédure prévue à l’article 50-1 de la Constitution, une déclaration du Premier Ministre a été prononcée dans l’hémicycle du Sénat, et a été suivie d’un débat sur la décision de la Russie de faire la guerre à l’Ukraine.
Tous les groupes parlementaires étaient invités (...)
Le 15 février 2022 dans l’après-midi, les Sénateurs ont procédé à la lecture des conclusions de la Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d’Algérie.
C’est Michelle Gréaume qui a prononcé l’intervention (...)
Le 15 février 2022, le Sénat analysait la convention internationale "Sécurité de la Coupe du Monde de football de 2022".
C’est Michelle Gréaume qui a prononcé l’intervention générale au nom du groupe CRCE sur ce texte que les sénateurs communistes ne voteront pas.
Lire le texte de l’intervention (...)
Le Sénat débat ce jeudi 27 janvier des dispositions d’une proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l’Agence pour l’enseignement du français à l’étranger et à créer les instituts régionaux de formation.
Pour le Groupe communiste, républicain, citoyen et écologiste, c’est Michelle Gréaume (...)
Le Sénat analysait, ce jeudi 27 janvier 2022, la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à combattre le harcèlement scolaire.
Dans le cadre de la discussion des articles, Michelle Gréaume a défendu l’amendement 23 sur l’article 3, visant à (...)
Le Sénat procède, le 25 janvier 2022, à l’examen du Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d’Algérie anciennement de statut civil de droit local et réparation des (...)
Mardi 11 janvier 2022, le Sénat débutait l’examen du Projet de loi "Gestion de la crise sanitaire", visant à instaurer un pass vaccinal dans l’espace public.
Eliane Assassi, Présidente du Groupe communiste, républicain, citoyen et écologiste, a prononcé l’intervention générale à la tribune sur ce (...)
Jeudi 9 décembre 2022, était débattue dans l’hémicycle une proposition de résolution de l’article 34-1 de la Constitution, instaurant la Reconnaissance d’un État palestinien aux côtés d’Israël, qui émane de Pierre Laurent pour le groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Écologiste.
C’est donc Pierre (...)
Mercredi 1er décembre, un débat sur le thème : « Éducation, jeunesse : quelles politiques ? » était organisé dans l’hémicycle.
A cette occasion, Michelle Gréaume a souhaité pointer du doigt la situation sanitaire dans les écoles de nos départements du Nord et du Pas-de-Calais, les plus touchés par les (...)
