Le 15 février 2022 dans l’après-midi, les Sénateurs ont procédé à la lecture des conclusions de la Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d’Algérie.
C’est Michelle Gréaume qui a prononcé l’intervention (...)

Le 15 février 2022, le Sénat analysait la convention internationale "Sécurité de la Coupe du Monde de football de 2022".
C’est Michelle Gréaume qui a prononcé l’intervention générale au nom du groupe CRCE sur ce texte que les sénateurs communistes ne voteront pas.
Lire le texte de l’intervention (...)

Mercredi 9 février 2022, au cours de la séance des Questions d’actualité au Gouvernement, Michelle Gréaume s’est exprimée au nom du groupe CRCE sur la situation en Ukraine, menacée d’invasion par la Russie, et réclamer qu’un débat soit organisé devant les assemblées par le Gouvernement.
C’est à Clément (...)

Question écrite publiée au Journal Officiel le 10 février 2022
Mme Michelle Gréaume attire l’attention de M. le ministre des solidarités et de la santé sur la situation des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), particulièrement après les révélations sur les pratiques des (...)

Question écrite publiée au Journal Officiel le 10 février 2022 Réponse publiée au Journal Officiel le 17 février 2022
Mme Michelle Gréaume attire l’attention de Mme la secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées sur le projet de décret relatif aux modalités de prise en (...)

Le Sénat débat ce jeudi 27 janvier des dispositions d’une proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l’Agence pour l’enseignement du français à l’étranger et à créer les instituts régionaux de formation.
Pour le Groupe communiste, républicain, citoyen et écologiste, c’est Michelle Gréaume (...)

Le Sénat analysait, ce jeudi 27 janvier 2022, la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à combattre le harcèlement scolaire.
Dans le cadre de la discussion des articles, Michelle Gréaume a défendu l’amendement 23 sur l’article 3, visant à (...)

Le Sénat procède, le 25 janvier 2022, à l’examen du Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d’Algérie anciennement de statut civil de droit local et réparation des (...)

Mardi 11 janvier 2022, le Sénat débutait l’examen du Projet de loi "Gestion de la crise sanitaire", visant à instaurer un pass vaccinal dans l’espace public.
Eliane Assassi, Présidente du Groupe communiste, républicain, citoyen et écologiste, a prononcé l’intervention générale à la tribune sur ce (...)

Question écrite publiée au Journal Officiel le 13 janvier 2022
Mme Michelle Gréaume appelle l’attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice sur la situation du tribunal judiciaire de Lille.
Comme dans de nombreuses autres juridictions, les magistrats, agents du greffe et agents (...)