Cette rubrique fait référence à l’ensemble des interventions ayant trait au contexte international.
A l’initiative de Pierre Laurent et Michelle Gréaume, tous deux membres de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, le groupe CRCE a déposé une proposition de loi visant à renforcer le contrôle sur le commerce des armes et relative à la violation des embargos.
Le (...)
Question écrite publiée le 2 juin 2022
Mme Michelle Gréaume attire l’attention de Mme la ministre de l’Europe et des affaires étrangères sur la situation au Tigré.
Le Tigré est depuis novembre 2020 le théâtre d’un conflit sanglant entre le gouvernement fédéral éthiopien et le front de libération du (...)
Mardi 1er mars 2022, dans le cadre de la procédure prévue à l’article 50-1 de la Constitution, une déclaration du Premier Ministre a été prononcée dans l’hémicycle du Sénat, et a été suivie d’un débat sur la décision de la Russie de faire la guerre à l’Ukraine.
Tous les groupes parlementaires étaient invités (...)
Mercredi 23 février 2022, Fabien Gay prononçait la question d’actualité au gouvernement au nom du groupe CRCE sur la situation en Ukraine.
Au lendemain de cette intervention, Vladimir Poutine a engagé des opérations militaires contre l’Ukraine.
Les sénatrices et sénateurs du groupe CRCE le condamnent (...)
Le 15 février 2022 dans l’après-midi, les Sénateurs ont procédé à la lecture des conclusions de la Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d’Algérie.
C’est Michelle Gréaume qui a prononcé l’intervention (...)
Le 15 février 2022, le Sénat analysait la convention internationale "Sécurité de la Coupe du Monde de football de 2022".
C’est Michelle Gréaume qui a prononcé l’intervention générale au nom du groupe CRCE sur ce texte que les sénateurs communistes ne voteront pas.
Lire le texte de l’intervention (...)
Mercredi 9 février 2022, au cours de la séance des Questions d’actualité au Gouvernement, Michelle Gréaume s’est exprimée au nom du groupe CRCE sur la situation en Ukraine, menacée d’invasion par la Russie, et réclamer qu’un débat soit organisé devant les assemblées par le Gouvernement.
C’est à Clément (...)
Le Sénat procède, le 25 janvier 2022, à l’examen du Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d’Algérie anciennement de statut civil de droit local et réparation des (...)
Jeudi 9 décembre 2022, était débattue dans l’hémicycle une proposition de résolution de l’article 34-1 de la Constitution, instaurant la Reconnaissance d’un État palestinien aux côtés d’Israël, qui émane de Pierre Laurent pour le groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Écologiste.
C’est donc Pierre (...)
Le tragique naufrage, ce mercredi 24 novembre, qui a couté la vie à 28 personnes, des hommes, des femmes et des enfants, essentiellement Kurdes d’Irak cherchant à rejoindre les côtes anglaises sur une embarcation de fortune pour y trouver une vie meilleure, a glacé d’effroi et de colère les trois (...)
Lundi 26 septembre 2022, avait lieu au Sénat l’audition conjointe de MM. Bruno LE MAIRE et Gabriel ATTAL, au sujet du Projet de Loi de Finances pour 2023.
Eric Bocquet a souhaité interpeller le Ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique sur deux sujets : la suppression annoncée de la CVAE et la taxation des super profits.
ReplierLe Sénat débutait, le 1er août 2022, l’examen du Projet de loi de finances rectificative pour 2022.
C’est Eric Bocquet qui a prononcé l’intervention générale pour le groupe CRCE.
ReplierLe Sénat débutait, le 1er août 2022, l’examen du Projet de loi de finances rectificative pour 2022.
C’est Eric Bocquet qui a prononcé l’intervention générale pour le groupe CRCE.
ReplierLe Sénat débutait, le 1er août 2022, l’examen du Projet de loi de finances rectificative pour 2022.
C’est Eric Bocquet qui a prononcé l’intervention générale pour le groupe CRCE.
ReplierLe Sénat débutait, le 1er août 2022, l’examen du Projet de loi de finances rectificative pour 2022.
C’est Eric Bocquet qui a prononcé l’intervention générale pour le groupe CRCE.
ReplierLors de la séance des questions d’actualité au Gouvernement, Eliane Assassi a souhaité interroger Elisabeth Borne, Première Ministre, sur la taxation des superprofits, alors que l’inflation impacte fortement les foyers français.
ReplierJeudi 21 juillet 2022 se tenait au Sénat, au sein de la Délégation aux collectivités territoriales, une réunion relative à la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales.
Était reçue la Direction Générale des collectivités locales sur deux sujets : le pouvoir de dérogation aux normes et sur le rescrit préfectoral.
Jeudi 21 juillet 2022 se tenait au Sénat, au sein de la Délégation aux collectivités territoriales, une réunion relative à la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales.
Était reçue la Direction Générale des collectivités locales sur deux sujets : le pouvoir de dérogation aux normes et sur le rescrit préfectoral.
Mercredi 20 juillet 2022, alors que la Gironde et la Bretagne sont ravagés par des feux de forêt dévastateurs, Jérémy Bacchi pour le groupe CRCE a interrogé le Gouvernement sur ses intentions pour limiter le risque que cela ne se reproduise chaque année, et sur les moyens humains et techniques mis à disposition pour lutter contre ces événements climatiques d’une ampleur inédite.
ReplierMercredi 13 juillet, la Commission des Finances du Sénat recevait Pierre Moscovici, Premier Président de la Cour des Comptes en audition.
ReplierCe mercredi 6 juillet 2022 avait lieu la déclaration de politique générale du Gouvernement auprès des deux assemblées parlementaires, suivie d’un débat.
ReplierLe mercredi 6 juillet 2022, était auditionné en Commission des Finances Monsieur Robert OPHÈLE, président de l’Autorité des marchés financiers.
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